40, Mots interditsPeut-on posséder l'exclusivité de F usage d'une phrase ou d'un mot courant? Americ

40, Mots interdits

Peut-on posséder l'exclusivité de F usage d'une phrase ou d'un mot courant? America On Line1 n'a pas hésité à demander la propriété de la "You've got mail" ("Vous avez re?u un message" ). En intendant un procès à son concurrent AT&T2 dont le slogan était "You have mail". La société Caddie* pour sa part：， exige un droit de réponse dès qu'un journal utilise son nom pour parler d'un chariot de supermarché.

Tout espoir est permis à qui veut s'approprier un mot. L'Office américain des brevets et des marques déposées 3 n，a-t-it pas accordé à M. Jeff Buhl ， président dune petite société de conseil, la marque "Y2K... acronyme anglais pour 44an 2000"? Ce dernier a alors pu réclamer des redevances aux sociétés de service informatique spécialisées dans la Lutte contre le bogue de lan 20004

La société Apple, de son coté, a remporté deux victoires juridiques sur des constructeurs d'ordinateurs concurrents ? qui avaient mis en vente des machines s'inspirant du style coloré de ses derniers modèles. Le risque était-il si grand, qu'un acheteur pressé pr?t un clone pour une

pomme? Entre l'effet de mode et la contrefa?on, la frontièrepara?t parfois très mince.

Le spectateur irnagine-t-?l que le nombre de points marqués, minute par minute, dans les matchs de basket-ball est protégé par le droit d'auteur5? C'est en tout cas ce qu'a osé compter faire devant le tribunal de New York la Na-tional Basketball Association6 ( NBA) , qui réussit? dans un premier temps, à interdire à Motorola7 d'exploiter un service d'information sportive en direct. La cour d'appel8 renversa toutefois la décision. jugeant qu'il s'agissait en l'espèce de données purement factuelles " et non d'une?uvre d'auteur originale

De même les dirigeants de la Bourse de New York (NYSE) entendent-ils imposer leur droit de propriété sur les cotations- Le cours des actions est-il un fait brut, ou une invention dont l'auteur serait ia société de Bourse? Si les en-treprises qui travaillent avec le NYSE estiment légitime la perception d'une

redevance pour établir des cotations et leur transmettre en temps réel par contre la demande d'un droit de propriété sur Fhistorique des cours de la Bourse leur para?t aberrante.

Dans ce grand mouvement dappropriation, certaines entreprises ont même oublié la ligne qui sépare le marché de biens communs de l，humanité. On se souvient à ce propos que RiceTec, une société américaine, avait obtenu le brevet d*une nouvelle espèce de riz sous le nom "Basmati" ? causant la fureur du gouvernement indien ,c'est maintenant le japonais House Foods qui réclame la paternité de la recette du curry - Si l'Office japonais des brevets répond favorablement à sa demande, un plat cuisiné quotidiennement par des millions d'Indiens deviendrait la propriété de ses inventeurs" déclarés f MM. Hirayama Makoto et Ohashi Sachiyo.

Par essence globale ， rattr?but?on des noms de domaines10 ,sur

Internet répond à la logique du "premier demandeur, premier servi Mais les marques déposées ne suivent pas cette logique, Une société grecque s，est donc offerte les noms de domaines ainazon. com. gretamazon-gr.Espère-t-elle bénéficier ainsi de la renommée de la librairie américaine en ligne arnazon. com, ou négocier avec cette dernière pour lui revendre ces noms au prix fort? Face à ces abus ， un document transmis par F Organisation mondiale de la propriété intellectuelle ( OM-P I) affirme l'urgence d'établir. pour les marques *4renommées ou notoires," un système d' " exclusivité " écartant les demandes illégitimes. Pour qu'une plainte concernant un nom de domaine soit recevable par l,OMPl ， le plaignant doit prouver Trois choses. En premier lieu, il lui faut établir que le domaine litigieux est très proche de sa marque déposée ；

ensuite que son exploitant ne dispose d'aucuns droits ou intérêts légitimes sur ce domaine； enfin, que son utilisation est "de mauvaise foi".

VOCABULAIRE

exclusivité n . /- 專營(yíng)權(quán)

219

intenter

s'approprier v 提起（訴訟） 占為己有

acronyme

redevance

clone

contrefa?on n ^ m . 首字母縮略詞 專利權(quán)使用費(fèi) 克隆；克隆產(chǎn)品 偽造；假冒；偽劣

制品

factuel > le

imposer

légitime

aberrant , e

paternité

curry

attribution

abus

plainte

plaignant, e

litigieux t se

NOTES a v a ? a n . m . n m n a 屬于事實(shí)的 規(guī)定 合法的 反常的 發(fā)明者（身份） 咖哩粉 給予，分配 濫用 申訴，投訴 申訴人 有爭(zhēng)議的

1 America On Line美國(guó)在線

2. AT&T美國(guó)電話電報(bào)公司

3. F Of fi ce américain des brevets et marques déposées 美國(guó)專利與 注冊(cè)商標(biāo)亊務(wù)所

4. le bogue de l'an 2000千年蟲(chóng)

5. Jes droits d'auteurs著作權(quán)

6. Ja National Basketball Association (NBA)美國(guó)籃球協(xié)會(huì)

7. Motorola摩托羅拉公司

8, la cour d'appel上訴法院9' en temps réel 實(shí)日寸10, nom de domaine域名 11 - 1 Organisation mondiale de la propriété intellectuelle世界知識(shí)產(chǎn)權(quán)組織 Compréhension du texte

1. Quelle conclusion Fauteur a-t-il tirée en cttantles exemples cTAmerica On Line, cTAT&T, de la société Caddie et de la société Apple?

A) Tout espoir est permis à qui veut s'approprier un mot,

B) On a le droit d'avoir une exclusivité avec un mot courant,

C) Dès qu'on a un mot du quotidien, on eti profite,

D) Entre l'effet de mode et la contrefa?on, la frontière para?t parfois très mince.

2. Est-ce que la cour d'appel soutient le droit d'auteur de NBA?

A) Oui NBA a réussi à interdire à Motorola d'exploiter un service sportif en direct.

B) Non， la cour d'appel a renversé le jugement du tribunal de New York

C) Oui, la cour d'appel a protégé ses droits d'auteur pour le premier temps .

D) Oui, NBA a gagné devant le tribunal de New York.

3. Pourquoi l'auteur n'apprécie-t-il pas le brevet des deux Japonais?

A) Parce que l'auteur n'aime pas les Japonais

B) Parce que 1 auteur est Indien.

C) Parce qu'il s'agit des biens communs de l'humanité,

D) Parce que les deux Japonais n*ont pas trouvé un nom pour nommer leur curry.

4. Que signifie un nom de domaine ?

A) Un nom de domaine est un quartier administratif.

B) Un nom de domaine est un terme d'un site ma?hémaiique.

C) Un nom de domaine est le nom d'un site Interner.

D) Un nom de domaine est le nom de l'ordinateur principal sur l'Internet.

5.Pourquoi Fauteur a il utilisé "mots interdits" comme titre?

A) Parce qu'il y a des mots interdits dans la vie courante-

B) L'auteur nous a montré des phénomènes normaux dans le domaine commercial,

C) Parce que fauteur s'incérease beaucoup aux mots interdits.

D) Face à ces abus, l'auteur a Fintention de critiquer ceux qui ont mal utilisé la propriété intellectuelle.